Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCHISE CONSEIL
M. JUFFROY EMMANUEL

Numéro de dépôt :
4282437
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/06/2026
FRANCHISE CONSEIL de JUFFROY EMMANUEL

Présentation de la marque FRANCHISE CONSEIL

Déposée le 23 juin 2016 par monsieur JUFFROY EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCHISE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est monsieur JUFFROY EMMANUEL domicilié(e) 45 Quai du Docteur Dervaux - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Juffroy domicilié(e) 45 Quai du Docteur Dervaux - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque FRANCHISE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCHISE CONSEIL arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

JUFFROY EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : FROM'AGES


M. JUFFROY EMMANUEL - 45 Quai du Docteur Dervaux - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


M. Emmanuel Juffroy - 45 Quai du Docteur Dervaux - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.